Présentation

Au début de l’automne 1625, un conflit éclate entre le recteur de La Chevrolière et le sieur de La Guerche à propos de la perception de la dîme ⁽¹⁾ .

Mathurin Chupeau ou ses gens prennent "de force et avec violence" la dîme des vendanges des clos de la Brossardières précédemment perçue par le recteur.

Celui-ci, par vengeance, prend celle du clos de Calmine.

Il porte l'affaire au tribunal, le présidial de Nantes.
La sentence ordonne au demandeur, Julien Busnel recteur, et en présence de son contradicteur Mathurin Chupeau de montrer, in situ, au greffier du tribunal, les terres novales.

Rendez-vous est fixé pour le 18 mai devant la grande porte de l'église de La Chevrolière.

Ledit jour à 13 heures, Julien Busnel, assisté de Maître Guillaume Bonnet, se présente à François Forcheteau, premier commis aux greffes du tribunal, accompagné de son adjoint, Maître Mathurin Martin, notaire royal.

C'est François Forcheteau qui conduit les opérations et à qui on doit le procès-verbal.

Maître Bonnet fait noter au greffier que Mathurin Chupeau n'est pas présent au rendez-vous.
La troupe se dirige vers la Guerche. Et, à La Chaussée, elle le trouve. Il est assisté par Maître Julien Dugast.

Ensemble, ils vont parcourir les lieux que le recteur prétend être terre novalle :
- un canton de 28 planches de vigne blanche et 3 bouts d'autres planches dans le clos de La Brossardière,
- le clos de La Calmine plantée de vigne blanche (16 hommées),
- un clos de vigne blanche cultivé par Jean Guibreteau (5/6 hommées),
- l'enclos de vigne à devoir de tiers tenu par Blaise Pasquier (5 hommées),
- le bas du jardin de La Guerche ensemencé de fèves (2 boisselées ½),
- une grande portion (6 boisselées) de terre fraîchement labourée située entre les marais de la Guerche et le clos de la vigne de l'abbaye de Geneston.

A chacune, le demandeur (Busnel ou Bonnet) en fait la description.
Puis le défendeur (Chupeau , Dugast) donne la sienne.
Enfin, le greffier prend acte en en rédigeant la synthèse.

Le procès-verbal est un document de 35 pages d'une vingtaine de lignes chacune.
Première page :

Le document a été annoté : mots rayés, mots en interligne.
Extrait de la 9^éme page :

et non le commun qui sappelle
et mazure de l angle comme le
demandeur suppose, et qu'a laultre
bout vers ladicte piecze du verger appelle
estoit une piecze apellee
petit verger que le demandeur

Les dernières pages sont abîmées et il semble qu'il manque la fin du document.

Il nous renseigne, entre autres, de l'existence d'un ancien village Les Brossardières) dont les protagonistes se contestent la localisation, des cépages de vigne (rouge et blanc), des noms et localisation des parcelles.

Dans le cadastre de 1844, nous retrouvons les mêmes noms :
- la brochardais, la brossardière (brossardière)
- les guillarderies (guignarderie)
- le pré du Port
- les mazures
- la bresse (la brosse de la noë)
- les avenaux
- le petit verger

Transcription

Voici, le texte avec un peu d'orthographe actuelle et une mise en forme pour faciliter la compréhension :

François Forcheteau premier commis aux greffes du siège présidial de Nantes, certifie
à qui appartiendra que ce lundi dix huitième de mai mil six cent vingt six en exécution de la sentence donnée audit siège le vingt septième jour de mars xxx
entre
vénérable et discret messire Jullien Busnel recteur de La Chevrolière demandeur
et
Maître Mathurin Chupeau sieur de la terre et juridiction de la Guerche recepteur les fouages
et autres deniers royaux en l’évêché de Léon défenseur.
Par laquelle est ordonné que ledit demandeur fera montré par devant le greffier ou l'un de ses commis les terres novalles sur lesquelles il prétend percevoir et prendre le tout des droits de dîme.

Je me suis cedit jour le requérant ledit Busnel demandeur transporté de la ville dudit Nantes au devant de la grande porte de l'église dudit lieu de La Chevrolière assisté de maître Mathurin Marais notaire royal pris pour mon adjoint,
où étant environ une heure d'après-midi s'est ledit Busnel présenté assisté de maître Guillaume
Bonnet se portant son procureur.

Lequel Bonnet a fait appel de la personne dudit Chupeau contre lequel, pour a qui n'a comparu.

J'ai suivant ma commission donné défaut au fins de l'exploit de Lebigot sergent royal du seizième du présent mois.
Sur lequel défaut étant partis à l'instant du bourg dudit lieu de La Chevrolière en présence
dudit sieur Recteur et Bonnet son procureur pour aller vers le lieu de la Guerche, se serait ledit
Chupeau trouvé à la Chaussée proche dudit bourg assisté de maître Jullien Dugast son procureur lequel serait demeuré d'accord de ladite assignation, et étant de compagnie descendus
en un emplacement que le dit Bonnet a dit être appelé Les Masures et Communs de Langle
joignant vers l'orient et vers le septentrion les rivages de Langle et de Trejet,
et vers le midi un clos de vigne appelé La Brossardière en ladite paroisse de La Chevrolière,
et a ledit Bonnet montré ledit clos de vigne appelé La Brossardière
qu'il a dit être joignant
vers le midi, le grand fief de Langle,
par autre endroit vers l'occident une pièce de terre à présent ensemencée appelée Les Guignardières, et lesdites Masures et Communs de Langle
et par autre vers l'orient autres terres ensemencées en blé appelées le verger,
et encore par autre endroit vers le septentrion lesdits Communs et Masures de Langle

dans lequel clos étant entrés, a ledit Bonnet montré
un canton d'icellui planté de vigne blanche contenant
vingt huit planches aboutant auxdits Communs et Masures de Langle,
et encore trois bouts d'autres planches qui joignent les précédentes vers l'orient,
lesdites vingt huit planches et trois bouts de planches joignant
vers le midi à autre vigne dudit clos et à ladite pièce de la Guignardereie une coupe ou raise traversante entre-deux
et d'autre bout à autre versaine dudit clos aussi de vigne blanche, joignant la pièce de verger,

et a soutenu que lesdites vingt huit planches et trois bouts de planches par lui montrés
et même les bouts vers le septentrion de l'autre versaine de ladite vigne blanche qui joignent ladite pièce du verger
de terre novalle ayant été nouvellement ouverte ou défrichée et mise en vigne,

et lequel endroit il soutient avoir été autrefois l'issue et emplacement un village appelé La Bossardiere
et peut contenir environ douze hommées ou environ,
et qu'il y avait anciennement un fossé entre le canton de vigne montré et le surplus dudit fief,

sommé ledit Chupeau  de demeurer d'accord de la quantité dudit canton montré,
sinon a requis qu'il en soit fait présentement cordage et mesurage,
sur lequel canton montré il dit avoir droit de prendre entièrement la dîme comme terre novalle,
et a signé ainsi signé J. Busnel.

Dugast pour le dit Chupeau conteste que
l'emplacement appelé la Masure de Langle soit ainsi appelé auparavant les issues du village des Brossardières
lequel village jardins et terres labourables dicellui étaient au même endroit
le tout ce qui a été montré par le demandeur pour terres novalles
aussi qu'il y a dans lesdits vingt huit bouts de planches premièrement montrés trois poiriers que l'on appelait poiriers Joucaux
et que s'il y a quelques fossés entre les vielles vignes dudit clos et le canton prétendu de terres novalles ils faisaient séparation des jardins et terres labourables dudit village des Brossardières et des anciennes vignes dudit clos des Brossardières et a demandé acte lui être décerné de ce que la haie et fossé qui sépare ledit clos et lesdits Communs des Brossardières est fort vieille et ancienne
comme se peut voir par l'inspection du plant des ébaupines qui se prennent troncs de la grosseur du bras et de plus,
et soutient qu'au bout dudit canton prétendu être terre novalle
vers l'occident et joignant la pièce des Guignardières est une pièce qui s’appelle le Chêne Brûlé
et non le Commun et Masure de Langle comme le demandeur suppose,
et qu'à l'autre bout vers la pièce du Verger était une pièce appelée petit Verger
que le demandeur et ses consorts auraient eu par échange d'avec plusieurs particuliers,
et soutient pareillement que sur le tout dudit clos des Brossardières,
il a droit et est en possession à cause de son fief et juridiction de la Guerche et prendre les deux tiers parties des dîmes des fruits qui y sont xxx
et pour ce qui est du cordage dit qu'il lui a aucune commission à cette fin
et a signé M. Chupeau

Et par le demandeur a été dit n'être certain des dénominations desdits communs
mais soutient que ledit canton qu'il a montré à la concurrence desdites douze hommées ou environ à prendre vers lesdits communs et rivages vers le septentrion
était terre qui de connaissance d'homme n'a été ouverte ni labourée que depuis les six à sept ans
que ledit canton a été planté de vigne
ainsi signé J. Busnel

Desquels dires et déclarations j'ai décerné acte,
et de ce que le haut dudit clos des Brossardières vers le midi est
planté de vieille vigne rouge et le surplus vers le septentrion,
et les deux bouts vers l'orient et l'occident de vigne blanche qui semble plantée y a environ huit à neuf ans,
au dedans de partie de laquelle vigne blanche est compris le canton montré et prétendu être terre novalle
lequel est séparé vers le midi d'une coupe ou raise traversante d'avec le surplus dudit clos
et joint vers septentrion lesdits communs ou issues du village des Brossardières une haie et fossé entre-deux
et dit que tout ledit clos est fermé de fossés faits ou rellenz? depuis peu d'années des deux bouts vers l'orient et l'occident
et semblent plus anciens du côté vers ledit commun et masure de la Brossardière ou de la Guerche par le plant de plusieurs vieilles aubépines qui s'y voit,
dont aucuns sont de la grosseur d'un bras d'un homme et autres de moins.

Sortis dudit clos des Brossardières nous sommes transportés vers l'occident par lesdits communs des Brossardières ou de Langle
traversant par l'endroit que ledit défendeur a dit être appelé le chêne brûlé,
jusqu'à une pièce de terre plantée en vigne blanche éloignée dudit clos des Brossardières d'environ de vingt pas,
laquelle pièce plantée en vigne ledit Bonnet a montré
et dit être appelé le clos de la Calmine fermée de haies et fossés de toute part
borné d'un côté vers l'orient lesdits communs et masures de Langle ou masure des Brossardières
d'autre côté vers l'occident les près de Langle d'un bout ladite pièce de la Guignarderie un chemin entre-deux,
d'autre bout vers le septentrion prés et rivages dudit Chupeau et consorts

des dîmes des fruits duquel clos il a dit le demandeur et ses prédécesseurs recteurs être en possession de jouir comme étant de terre novalles
et que néanmoins le défendeur aurait aux vendanges dernières prise de force et violence la vendange d'autres dîmes appartenant audit demandeur xxx audit clos des Brossardières et autre clos appelé les Avenaux au lieu de la Guerche
disant que c'était par forme de représailles des dîmes que ledit demandeur avait pris audit fief de la Calmine
ce qui aurait donné xxx audit présent procès
et a signé J. Busnel

Dugast pour le défendeur dit que ce qui a été appelé commun et au placement des Brossardières joignant ledit clos de vigne s'appelle la pièce du Portreau
aussi qu'il y avait un fossé faisant séparation desdits communs avec ladite pièce du Portreau comme se peut voir encore les vestiges et marques toutes apparentes
lequel fossé commence au bout du clos des Brossardières vers lesdits communs et conduit vers le rivage du côté du septentrion,
de laquelle pièce du Portreau, terre labourable, a été enlevé le canton planté de vigne que le demandeur appelle le clos Calmine,
le débornement de laquelle pièce du Portreau au tout est
vers l'occident le petit pré Biton fermé de ses fossés et le grand pré Biton et grand buisson
vers l'orient ledit commun des Brossardières
vers le midi la pièce du chêne brûlé et pièce de la Guignarderie chemin entre-deux pour aller desdits communs des Brossardières auxdits prés Biton,
et vers le septentrion prés et rivage de la rivière de l'Oignon,
laquelle pièce de terre du Portreau est aussi sous la juridiction de La Guerche,
comme aussi les terres et lieuxxxx circonvoisines dicelle pièce
a droit de prendre et percevoir des deux dîmes des fruits qui y croissent,
et a demandé acte de ce que les vestiges dudit fossé dont il a parlé paraissent encore
et a signé M. Chupeau,

Desquels dires et déclarations j'ai décerné acte, et de ce que le dit clos
par le demandeur appelé clos de la Calmine planté en vigne blanche
est fermé de haies et fossés qui paraissent fort anciens du côté de l'orient, et vers le midi,
et semblent plus récents aux autres endroits vers le septentrion et vers l'occident
lequel clos est borné
dudit côté du midi du chemin avenant desdits communs de la Brossardière ou pièce du Portreau aux prés de Langle xx prés Biton,
d'autre côté vers le septentrion les prés et rivages
et du côté d'occident une pièce en pré appelé le pré Biton,
lequel chemin ci dessus sépare l'endroit où le défendeur suppose être les pièces du chêne brûlé et du Portreau,
la vigne duquel clos Calmine semble plantée depuis les quinze à seize ans
et peut contenir seize hommées ou environ
et de ce que entre le clos des Brossardières et celui de la Calmine n'y a que six vingts pas ou environ de distance,
depuis le coin duquel clos des Brossardières tirant vers lesdits rivages du côté de septentrion se voit
un sillon ou petite lande de terre fort ancien, sans néanmoins qu'il y ait aucun plant ni vestige de fossé,
et n'y a aussi apparence que les endroits que le défendeur appelle pièces du Chêne Brûlé et Portreau aient été ouvertes pour ce qu'il ne s' voit aucune figure de planches ou sillons,
ains ont même face que le surplus desdits communs de Langle où de la Brossardières.

De là descendus vers l'occident en un espace de terre vague et fros appelé le bois et pré de la Michellerie et de Langle,
a ledit Bonnet montré un petit clos de vigne blanche cernoyée de ses haies et fossés
possédé par messire Jean Guibreteau sous le défendeur sieur de la Guerche
contenant environ huit hommées,
borné du côté de l'occident et en partie des deux bouts lesdits bois de la Michellerie et de Langle
d'autre côté et partie lesdits bouts le grand fief de Langle et pièce de la Guignarderie,
lequel fief ledit demandeur soutient avoir été pris depuis les vingt cinq ans sur lesdits bois et communs et étant terres novalles à droit d'y prendre le tout des dîmes
et que néanmoins ledit défendeur de son autorité prend chacun an les deux parts desdites dîmes encore qu'il ny ait aucun droit
et a signé J. Busnel.

Et par ledit défendeur a été contesté que ledit clos soit terre novalle non plus que celle de la Calmine dernièrement montrée,
et soutient que ledit clos possédé par ledit Guibreteau est dans son fief de la Guerche
et a droit s'est en possession d'y prendre chacun an les deux parts des dîmes
et demande acte de ce que la plante de ladite vigne se voit ancienne
et en ce que est des débornements n'en pouvoir demeurer d'accord que a apparut
et a signé M. Chupeau.

De quoi j'ai décerné acte auxdites parties xx de ce que ledit petit clos de vigne blanche
se voit fermé de haies et fossés de toute parts
ayant avancement vers l'occident sur ledit commun ou bois de la Michellerie
hors l'alignement de la haie dudit clos de Langle, par un bout vers le midi de
quarante pas et de l'autre bout vers le septentrion trente pas,
et de ce que le plant de ladite vigne même celui desdits fossés se voit ancien,
ledit clos pouvant contenir environ cinq à six hommées,
lequel avance aussi au dedans dudit clos de la Guerche vers l'orient d'environ huit
à neuf pas de large vers l'orient.

Continuant le long desdits communs ou bois et prés de la Michelllerie et de Langle de la Noe,
a ledit demandeur montré un petit enclos de terre planté en vigne
qu'il dit pouvoir contenir environ cinq à six hommées
qui tient à devoir de tiers Blaise Pasquier sous ledit défendeur
lequel enclos il soutient être de terre novalle prise en les prés desdits communs et bois de Langle et la Michellerie
et avoir droit d'y prendre le tout des dîmes comme il fait aux terres adjacentes
depuis peu de temps dégastées par Pierre Boutin et ses gendres
et néanmoins que ledit défendeur a réservé par la baille (le bau) qu'il a faite duclos
audit Pasquier les deux parts de la dîme
lequel canton il a dit être borné
d'un côté ledit fief de la brosse de la Noe
d'autre côté et d'un bout pré dudit défendeur et consorts
d'autre bout terre audit Boutin et ses gendres
et a signé J. Busnel.

Ledit Dugast pour le défendeur a soutenu
que ledit clos de vigne monté est du patrimoine dudit lieu de la Guerche,
et par ce moyen que les deux tiers parties des dîmes des fruits y croissant lui appartiennent,
aussi qu'il est en possession de percevoir ledit droit,
ayant y devant été ensemencé de blé,
et conteste que ledit clos ait été usurpé sur le pré y joignant qui s’appelle le Pré du Port
lequel xxx dudit fief de la Guerche et est du domaine de celui comme est la terre dudit Boutin et le pré de l'autre bout,
des fruits de laquelle terre dudit Boutin ledit défendeur et ses fermiers ont reçu les deux tiers des dîmes,
sans approuvé au surplus les bornements allégués
et a signé M. Chupeau.

De quoi j'ai pareillement décerné acte et de ce que ledit
petit enclos se voit planté en vigne depuis les deux ans et avance sur lesdits prés appelés prés du port ou pré de la Michellerie et le Langle,
et contient cent pas par de long
et environ de trente cinq pas de large
joignant du côté d'orient xxx clos de la Brosse de la Noe vers le midi,
et l'occident auxdits prés du port ou prés de la Michellerie,
et du bout vers le septentrion terre audit Boutin
et de ce que le fossé servant de clôture audit petit enclos dudit côté d'occident et du midi paraît fait depuis les deux ans
ledit petit clos pouvant contenir environ cinq hommées

Delà étant descendus au jardin du lieu de la Guerche situé au joignant de la maison dudit lieu vers le midi,
a ledit demandeur montré le bas de celui jardin vers le midi à présent ensemencé en pois et fèves
et un bout vers l'orient auquel y a à présent un accueil d'eau ou réservoir lesquels endroits ensemencés
il a soutenu avoir été dégasté et ouvert par le défendeur,
et qu'ils étaient avant les trois ans derniers en bois de haute futaie fros et gas,
lesquels bois auraient été abattus comme se connaît par les souches qui s'y voit à de deux vieux chênes qui y restent encore sur pieds
et pareillement que l'on aurait xxx augmenté ledit jardin xx côté vers l'occident sur les issues du village de la Guerche,
et qu'au même endroit enclos sur lesdites issues est le puits commun dudit village de la Guerche,
et que ladite augmentation faite dudit jardin est novalle et contient trois boisselées et demi ou plus,
ledit endroit ensemencé tout en fèves que lui pour faire lequel accroissement les haies anciennes dudit jardin auraient été abattues et démolies par le défendeur,
et avoir droit de prendre le tout de la dîme des fruits dudit accroissement comme étant de terre novalle
et a signé J. Busnel

Dugast pour le défendeur a dit que ce qu[i] a été montré n'est terre novalle,
et que l'endroit où sont les deux pieds de chêne au bas dudit jardin faisait partie de l'ancien jardin dudit lieu de la Guerche
contestant qu'il y eut même haie et [sép]aration entre eux
et que si par quelque espace de temps ledit endroit n'était pas cultivé c'était à cause de l'ombrage des chênes qui sont au dessous dudit jardin
et aussi par la nonchalance des métayers et colons,
et que l'endroit où était la fontaine du lieu de la Guerche est de l'ancien patrimoine et pourpris dudit lieu
et lui avoir été baillé et partarg xxx contestant que ladite fontaine fusse commune
et que le surplus de la terre prétendue novalle vers l'occident est un chemin pour la seule servitude de ceux dudit lieu de la Guerche pour aller aux marais
et aurait été ledit chemin xxx par le défendeur lequel [pour] ce faire aurait baillé et délaissé trois planches de jardin joignant ledit chemin et de l'autre côté de celui
sur lesquelles trois planches comme au surplus de la tenue et jardins de la Guerche il a droit et est possession de prendre les deux parties des dîmes
et a signé M. Chupeau.

Desquels dires et déclarations j'ai pareillement décerné acte auxdites parties xxx
de ce que ledit jardin se voit fermé de fossés faits depuis peu de temps,
même de ce que en l'un des endroits que l'on prétend être terres novalles du bas dudit jardin sous deux vieux chênes et un petit xxx xxx et quelques xxx de vieux chênes
et peuvent lesdits cantons prétendus être terre novalle contenir deux boisselées et demi mesure nantaise environ

Delà nous étant transportés près la Chaussée de la Chevrolière proche du bout de ladite chaussée vers le lieu de la Guerche
a ledit demandeur a montré un enclos de terre f[raî]chement labourée
joignant [du] côté vers le septentrion [une] pièce de terre à présent ensemencée en blé une haie et fossé entre-deux d'autre côté les marais de la Guerche d'un bout vers l'occident par un endroit une pièce de terre appelée le gxxx xxx dependant dudit lieu de [la] Guerche
et par autre endroit [la] haie du clos de vigne de Geneston d'autre bout ladite Chaussée,
la plus grande portion duquel enclos ledit demandeur a dit être de terre novalle
et avoir été prise sur les bords des marais dudit lieu de la Guerche,
et être [fondé] à prendre le tout des dîmes sur les fruits
de ce qux xxx desdites terres novalles xxx était anciennement en bois [tai]llis et pouvait contenir [en] tout huit boisselées ou environ
et que pour à faire l'on aurait ôté et arasé une haie et fossé qui était au milieu de ladite pièce et [a signé] J |.Busnel]

[Du] gast soutient xxx ladite pièce montrée est de l'a[ncien] patrimoine et pourpris dud[it] lieu de la Guerche et juridiction dicelle
et avoir toujours perçu la dîme pour les deux tiers des fruits y croissants tant lui que ses fermiers comme les autres terres y adjacentes
étant d'accord que le fossé par la bas été pris sur le pré xxx le marais
et que la t[erre] qui est entre les souches qu[i] xxraissent dans ladite pièce et xxx fossé neuf avait été pa xxx xxx temps cultivée
comme l[e]surplus de la terre anciennement labourée,
et en à qui est xxx vers la Chaussée qu'il y est xx une partie où est à présent un accueil d'eau qui
xxx xxx xxx xxx xxx
xxx xxx xxx xxx xxx
xxx labourée ne pou[vant] contenir qu'environ trois gaules
et a signé M. Chupeau

Desquels dires et déclarations j'ai décerné acte auxdites parties
et dit que ladite pièce montrée est récemment labourée y ayant apparence que partie d'icelle vers lesdits marais du côté du midi
et au bout vers l'orient proche de ladite Chaussée a xxx ouverte depuis peu de t[emps]
à la concurrence d'environ six bois[selées] mesure de Nantes
ce que se [rem]arque par nombre de souches de [chê]nes et autres vieilles racines
qu[i se] voient fraîchement découvertes xxx en un petit endroit d'autre bout vers ladite Chaussée où xx reste un accueil
xxxx pièce fermée xxx xxx de toutes parts fors un petit endroit au xxx vers l'occident
au joignant xxx la pièce appelée le gros xxxx
lesquels fossés se voient xxx depuis peu de temps du côté de xxx [m]idy vers lesdits marais
xxx paraissent plus ancienne xx l'autre côté vers le sept[entrion] xx au bout de ladite Chaussée
et xxx à l'autre bout vers l' xxx au joignant du clos xxx [vi]gne de Geneston

Et ce fait xxx nous sommes retirez xx de ce que dessus [dit] et rédigé par xxx le présent procès verbal
et